CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Dernière mise à jour : 27 octobre 2026
Article 1 - Présentation du site
Le 20Bis est une maison indépendante dédiée à la création contemporaine, fondée à Marseille par Charlotte Brunet, Anne Carpentier et Laure Sarda.
Le site présente sa programmation artistique et culturelle, ses expositions, ses événements, ainsi qu'une sélection d'œuvres d'art, de pièces de design, d'objets, de livres et de magazines.
Le site est édité par Anne Carpentier, entrepreneuse individuelle (EI), immatriculée sous le numéro SIREN 539 918 441.
Les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement figurent dans les mentions légales.
Article 2 - Objet et accès au site
Les présentes conditions générales d'utilisation définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site du 20Bis.
Le site est accessible gratuitement, sous réserve des frais de connexion à Internet supportés par l'utilisateur.
Le 20Bis s'efforce d'assurer sa disponibilité, sans pouvoir garantir un accès continu ou exempt d'interruptions techniques.
Article 3 - Informations et programmation
Le 20Bis veille à présenter des informations précises et actualisées concernant les artistes, les expositions, les événements et les œuvres proposés.
Les dates, horaires, programmes et disponibilités peuvent néanmoins évoluer.
Les photographies et reproductions sont présentées à titre illustratif. Les couleurs et les détails peuvent varier selon les écrans et les conditions de prise de vue.
Article 4 - Œuvres, publications et objets présentés
Le site peut présenter des œuvres originales, des éditions limitées, des pièces de design, des livres, des magazines et d'autres publications.
Certaines pièces sont uniques ou disponibles en quantité limitée. Leur présentation sur le site ne garantit pas leur disponibilité au moment d'une demande.
Les conditions applicables aux achats sont précisées dans les Conditions générales de vente, la Politique d'expédition et la Politique de retour et remboursement.
Article 5 - Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, œuvres, créations graphiques et autres contenus présentés sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les droits sur les œuvres et les images reproduites demeurent ceux de leurs auteurs ou ayants droit respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation de ces contenus sans l'autorisation des titulaires des droits concernés est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Article 6 - Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect de la législation en vigueur et des droits des tiers.
Toute utilisation susceptible de compromettre la sécurité, l'intégrité ou le fonctionnement du site est interdite.
Article 7 - Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment ceux d'artistes, d'éditeurs, d'institutions culturelles ou de partenaires.
Le 20Bis ne contrôle pas leur contenu et ne saurait être tenu responsable de celui-ci, sous réserve des dispositions légales applicables.
Article 8 - Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées par l'intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable.
Les modalités de collecte, d'utilisation et de conservation des données, ainsi que les informations relatives aux cookies, sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
Article 9 - Responsabilité
Le 20Bis apporte le plus grand soin aux informations publiées sur son site.
Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée du seul fait d'une interruption temporaire du site ou d'une erreur matérielle involontaire, sous réserve des obligations légales applicables.
Article 10 - Modification des conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation.
La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.
Article 11 - Droit applicable et contact
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
Pour toute question concernant le site :
20Bis
20Bis rue du Docteur Combalat
13006 Marseille